Acheter certains produits en Belgique : attention à la réglementation !

Au retour d’un séjour en Belgique, il est parfois tentant de rapporter certains produits pouvant être moins chers qu’en France. Mais si les contrôles de douanes systématiques aux frontières, ont disparu au sein de l’Union Européenne, une réglementation stricte existe concernant certains produits et tout n’est pas permis. Simon Brognard de l‘association UROC des Hauts-de-France, nous explique.

En ce qui concerne des produits tels que de la nourriture ou l’ameublement, par exemple, aucune restriction n’existe à ce jour. Vous pouvez donc rapporter ou vous faire livrer ce type de produit depuis la Belgique sans crainte d’enfreindre la loi.

En revanche, en ce qui concerne l’alcool et le tabac, des conditions spécifiques existent. Le tabac étant moins cher en Belgique, la pratique est autorisée mais très encadrée par la réglementation douanière, afin de prévenir notamment, le trafic de revente de cigarettes.

En effet, ramener des cigarettes en France depuis la Belgique est autorisé si vous êtes majeur et que vous le rapportez pour votre consommation personnelle.

Les seuils indicatifs à respecter sont :

800 cigarettes, soit quatre cartouches,
200 cigares ou 400 cigarillos,
1 kg pour le tabac à fumer.

Important : vous devez également être en capacité de prouver que vous n'avez pas l'intention de revendre ce tabac.

Tout comme le tabac, l’alcool est concerné par une réglementation spécifique :

être majeur,
respecter les quantités autorisées.

Aussi, comme pour le tabac, il doit être destiné à sa propre consommation. En principe, en ramener pour des proches et se faire rembourser de l’achat est interdit, car assimilé à de la revente.

En revanche, notez qu’il est strictement interdit de commander du tabac et de l’alcool, à distance, ou sur un site en ligne belge, dans le but de se le faire livrer en France.

Ceux qui ne respectent pas les règles risquent d’ailleurs une amende proportionnelle à la quantité de produit rapportée, ainsi que la saisie de la marchandise.

En résumé :

rapporter du tabac et/ou alcool de Belgique est soumis à une règlementation stricte,
cela est autorisé uniquement pour votre consommation personnelle,
l’objectif est de lutter contre la revente illégale de ces produits.

Avec la participation de l’association UROC HF du Centre Technique Régional de la Consommation des Hauts-de-France.