Au fil du temps, tout bâtiment se dégrade du fait de son usage normal. L’entretien et la maintenance régulière vont vous permettre d’assurer plus longtemps un meilleur confort de votre logement.

De nombreux sinistres trouvent leur origine dans un manque d’entretien. Entretenir est donc utile pour prévenir des désordres parfois importants, préserver la santé des occupants, maintenir un cadre de vie agréable, diminuer les impacts environnementaux du logement, limiter les rejets de polluants et l’augmentation de ses factures d’énergie.

Locataire, propriétaire, occupant ou non, vous avez des obligations d’entretien. Une série de fiches dites "Fiches pathologie" réalisées par l’AQC sont à votre disposition en fonction de votre situation et de l’équipement ou l’élément concerné.

Consultez les documents de l'AQC
 

• Fiche pathologie "Entretien et maintenance en maison individuelle"
• Fiche pathologie "Entretien et maintenance en habitat collectif"
• Fiche pathologie "Entretien et maintenance PAC air/air et air/eau"
• Fiche pathologie "Entretien et maintenance Balcons"
• Fiche pathologie "Entretien et maintenance Toitures-Terrasses"
• Fiche pathologie "Entretien et maintenance Menuiseries extérieures"
• Fiche pathologie "Entretien et maintenance Plomberie sanitaire"
• Fiche pathologie "Entretien et maintenance VMC simple et double flux"

La nature des contrats d’assurance est différente car les responsabilités ne sont pas les mêmes :

Les professionnels qui interviennent sur le chantier doivent justifier :
 

• d'une assurance obligatoire de responsabilité civile décennale (article L. 241-1 du code des assurances). Elle couvrira la plupart des désordres importants pendant 10 an ;

• d’une responsabilité civile professionnelle (RCP) qui couvrira par exemple des dégradations faites par l’entreprise en cours de chantier (incendie, dégât des eaux...).

Les particuliers, qualifiés de maîtres d'ouvrage, ont l'obligation, quant à eux, de souscrire une assurance dommages-ouvrage. Elle est notamment importante pour une construction neuve et dans le cadre de rénovation conséquente (article L. 242-1 du code des assurances).

Consultez les documents suivants :
 

> La plaquette ANIL – AQC – INC « Bien comprendre votre assurances dommages-ouvrage » en maison individuelle et en collectif dans la rubrique des "Guides de la maison"

> La fiche de l’INC « Quelles différences entre l'assurance de dommages-ouvrage et l'assurance de responsabilité civile décennale ? »

Avant toute rénovation, il est conseillé d’avoir une vision globale et à long terme de votre habitation :

• d’abord définir son besoin : confort thermique, économies d’énergie, accessibilité, embellissement...
• faire un audit technique du bâtiment existant avec un professionnel RGE.

Dans l'idéal, un programme de travaux de rénovation énergétique devrait débuter par une amélioration de l'isolation des parois et des huisseries pour réduire les besoins de chauffage, accompagnée par un travail sur la ventilation du logement. Par la suite, le changement ou l'amélioration des équipements de chauffage pourrons intervenir.

Le site "France Renov" vous permettra de vous informer, de trouver les coordonnées de professionnels RGE, de se faire accompagner par un conseiller France Renov...

Consulter ce site internet (https://france-renov.gouv.fr) est la première étape à respecter lors du début du projet, avant de débuter la recherche de devis et bien sûr les travaux.

Pour aborder tous ces éléments, consultez la plaquette ANIL – AQC – INC "Les clés d’une rénovation énergétique de qualité".

Si vous ressentez le besoin d’utiliser ponctuellement un chauffage d’appoint mobile, des précautions sont à observer pour éviter les surconsommations et limiter les risques.

Un radiateur mobile électrique va consommer beaucoup d’électricité. Utilisez l’appareil au plus près de la zone à chauffer en respectant les distances de sécurité dictées par le fabricant. Pensez également à l’éteindre lorsque vous n’en n’avez plus besoin et limitez les veilles.

Les modèles de chauffage d’appoint mobile au gaz ou au fioul présentent des risques d'intoxication au monoxyde de carbone. Ils nécessitent de stocker des produits dangereux en respectant les consignes de sécurité inscrites sur l’appareil et sur les récipients. Ils sont déconseillés dans les pièces mal aérées.

Enfin, tous ces appareils produisent de la chaleur, ils présentent donc un risque de générer un départ de feu dans votre domicile : éloignez-les des matériaux combustibles, ne surchargez pas vos multiprises ni vos rallonges ; ne les recouvrez jamais.

Consultez la plaquette ANIL – AQC – INC "Incendie chez soi : comment l’éviter ?"

Par manque d’entretien, une pompe à chaleur ou PAC peut tout simplement s’arrêter. Le logement se retrouve alors sans chauffage et/ou sans eau chaude. L’entretien régulier est essentiel au maintien des performances de la PAC et à sa durée de vie.

Ce que vous pouvez faire :

• veiller à ce que cette circulation d’air et la grille de l’unité extérieure ne soient pas entravées par des objets encombrants, des branchages, des feuilles d’arbres…,
• contrôler visuellement la pression de l’eau dans le cas d’une PAC air-eau,
• nettoyer les bouches d’insufflation,
• changer ou nettoyer les filtres d’air (eau tiède ou aspirateur).

Au moins une fois par an, faîtes appel à un professionnel qualifié pour qu’il intervienne sur les circuits électriques et frigorifiques en respectant les exigences règlementaires.

> Consultez le document de l'AQC "Fiche pathologie bâtiment Pompe à chaleur aérothermique"
 

Cette étude permet d’adapter mon projet (construction neuve ou extension) au terrain en présence. Elle est réalisée par un bureau d’études géotechniques, spécialisé dans l’étude de l’interaction entre les sols et les structures.

Pour un projet de construction, l'étude de sol G2 est une analyse technique qui permet de constater la composition du sol d'un terrain et du type de fondation à privilégier. Elle est souvent demandée par mon assureur dommage ouvrage.

Depuis 2020, la loi Élan, impose, en plus d’une étude G2 liée au projet, la réalisation d’une étude de sol G1 lors de la vente de terrains situés dans des zones dites à "risque modéré à fort". Il s'agit de terrains aux sols argileux, susceptibles de gonfler avec l'humidité et de se rétracter avec la sécheresse ; pouvant générer une dégradation de la future construction qui aurait été réalisée sans tenir compte de ce risque.

Pour savoir si un terrain et votre parcelle sont concernés : site Géorisques.

Consultez la plaquette AQC « Je prends en compte les risques du terrain »

La réception des travaux est une phase clé qui marque l’achèvement du chantier. Elle traduit la volonté du client d’accepter les travaux avec ou sans réserve. Elle doit être prononcée contradictoirement c’est-à-dire entre le client et l’entreprise au cours d’un rendez-vous de chantier. La réception des travaux se termine par la signature d’un procès-verbal de réception.

En cas de réserves, celles-ci doivent être reprises par l’entreprise dans un délai défini avec le client. Un procès-verbal de levée de réserve (entre le client et l’entreprise) doit être formalisé une fois que les travaux rectificatifs sont réalisés.

La date de réception est essentielle car c’est elle qui détermine le point de départ des garanties légales et des assurances qui en découlent :

• Garantie de parfait achèvement (1 an) vise les désordres qui ont fait l’objet de réserves lors de la réception des travaux et/ou de désordres qui sont apparus pendant la première année (exemples : décollement d’un revêtement, défaut de fonctionnement d’un volet...).
• Garantie de bon fonctionnement pour les équipements dissociables de l’ouvrage (2 ans) C’est-à-dire ceux des éléments d’équipement qui peuvent être enlevés sans détérioration du gros oeuvre (exemples : chaudière, radiateur, volets roulants...).
• Garantie décennale (10 ans) pour les dommages compromettant la solidité de l’ouvrage (exemples : effondrement de charpente, affaissement de plancher...) ou qui empêche l’ouvrage de remplir sa fonction (exemples : infiltrations d’eau par la toiture, dysfonctionnement généralisé des menuiseries, décollement de carrelage dans une cuisine, sous-dimensionnement d’un générateur…).

28 fiches pratiques pour faciliter la réception de vos travaux (*)

(*) Programme Profeel : programme de la filière du bâtiment qui propose de nombreux outils afin de faciliter et fiabiliser la rénovation énergétique.

L’Agence qualité construction (AQC) est une association loi 1901 reconnue d’intérêt général qui a pour vocation la "prévention des désordres et l’amélioration de la qualité de la construction". Créée en 1982, à l’initiative de l’État, elle est un lieu de travail et d’échanges de toutes les organisations professionnelles mobilisées autour de la qualité de la construction.

Le travail de l’AQC commence par l’observation des pathologies récurrentes et de leurs coûts. Ensuite, au moyen de publications papiers et numériques téléchargeables gratuitement, l’AQC crée des outils pour faciliter la compréhension des règles de la construction pour tous les acteurs.

Certaines publications de l’AQC s’adressent aux particuliers, notamment concernant la rénovation et l’entretien. Vous les trouverez référencées sur le site de l’INC au fil des rubriques correspondantes. Le cadre de la mission de l’AQC ne lui permet pas de répondre à des questions individuelles.

Consultez le site internet de l'AQC : https://qualiteconstruction.com