Quelle que soit l’origine du bruit que font vos voisins (bricolage, scènes de ménage, fêtes, aboiements…), usez de diplomatie et tentez la conciliation avec ceux qui sont à l’origine des troubles. Passez à la vitesse supérieure si vos interventions amicales et diplomatiques ne les ont pas incités à baisser le ton.

Les bruits en journée peuvent être qualifiés de troubles de voisinage s’ils sont répétitifs, intensifs ou qu’ils durent dans le temps. Quant aux bruits de nuit, c’est-à-dire entre 22 heures et 7 heures du matin, ils peuvent être assimilés à un tapage nocturne (articles R. 1336-4 et suivants du code de la santé publique).

Si votre voisin est auteur d’un tapage nocturne flagrant ou si, en plein jour, il vous insulte parce que vous lui reprochez de faire trop de bruit, vous pouvez demander à la police ou à la gendarmerie de se déplacer pour constater les nuisances. Si les nuisances sonores sont plus subtiles à détecter (des vibrations, par exemple), réunissez le plus de preuves possible : témoignages écrits d’autres voisins, constat d’huissier de justice, expertise du service d’hygiène de votre mairie.

Enfin, si vous vivez en copropriété, le règlement de copropriété peut prévoir que dans les parties privatives les occupants doivent se comporter de façon à ne pas nuire à autrui.

Lettre recommandée avec avis de réception

Madame, Monsieur,

 

Le (date), nous vous avons signalé une première fois par lettre simple que les bruits (explication de leur nature) provenant de votre logement dérangeaient fortement la tranquillité de notre environnement. Par la suite, nous vous avons demandé plusieurs fois de remédier au problème, sans résultat.

 

Nous avons à présent réuni des preuves confirmant nos constatations (détail de la nature des preuves). Nous vous mettons donc une dernière fois en demeure de cesser immédiatement les troubles relatés. Si, sous huitaine, nous ne constatons aucune amélioration, nous saisirons les autorités compétentes.

 

Comptant sur votre compréhension, nous vous prions d’agréer, Madame, Monsieur, nos salutations distinguées.

 

(Signature)